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MENTIONS LEGALES et conditions générales d'utilisation du site internet

1 Introduction 

 Nous vous remercions de lire ces conditions générales d'utilisation qui régissent les conditions d’accès et d’utilisation du site [adresse site] et en particulier l’espace [club].  

Nous vous invitons à consulter régulièrement cette rubrique car la société [société] peut être amenée à la modifier à tout moment. 

Tout utilisateur déclare avoir lu et accepté les mentions légales et les conditions générales d’utilisation et s’engage à s’y conformer. 

Mise à jour le [date]. 

 Mentions légales 

Société SBV
Tél : 02 97 48 78 00 SAS au capital de 83 470 000 euros - RCS Vannes [808 448 757] 
 
Editeur du Site :  SBV ZI du Lay 56660 Saint Jean Brevelay
Directeur de la publication : [nom et titre] 
Conception du site et réalisation : [société(s)]  
Illustrations : [société(s)] 
Le site est hébergé par : [société], via LDC, [forme sociale ex : SAS, SARL…] au capital de […] euros - RCS [ville] [numéro] Tel : […], Mail : […] 

 Crédits photo : …………………………………………………………………. 

 Droit d’auteur - Droit des marques – Protection des bases de données 

 La présentation et le contenu du site constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur des droits d’auteur, de la propriété intellectuelle et industrielle. 

Les créations apparaissant sur le site (dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non et autres documentations représentées), sont objets de droits d’auteur, de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont, selon les cas, propriété de la société [société] ou de tiers ayant autorisé la société [société] à les utiliser.  

Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale de ces éléments (y compris ceux téléchargeables ou copiables) ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit de la société [société], à l'exception de l'utilisation pour un usage privé sous réserve des dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle. 

Toute utilisation non expressément autorisée peut engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. [société] se réserve le droit d'engager des poursuites judiciaires à l'encontre de toute personne qui n'aurait pas respecté cette interdiction. 

 Vie privée – Données personnelles – Cookies 

Nous vous invitons à vous reporter à notre Charte de confidentialité en cliquant ici.  
  
Mentions Sanitaires : 

 Pour votre santé :  

mangez au moins cinq fruits et légumes par jour 

pratiquez une activité physique régulière 

évitez de manger trop gras, trop sucré, trop salé 

évitez de grignoter entre les repas 

Pour toute information complémentaire, consultez le site : www.mangerbouger.fr 

Responsabilité 

 [société] a déployé ses meilleurs efforts pour s’assurer de l’exactitude des informations présentes sur son site internet (ci-après le Site). Cependant, [société] n’est responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur le Site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations.  

[société] ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité qui pourrait résulter de l’accès ou de l’utilisation de ce Site incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter l’équipement informatique ou tout autre bien de l’utilisateur.  

Par ailleurs.  

[société] pourra unilatéralement et à tout moment interrompre temporairement ou définitivement l’accès à tout ou partie du Site, y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité, sans que sa responsabilité ne puisse être recherchée et sans que cela ne puisse donner lieu à l’allocation de dommages et intérêts de quelque nature que ce soit. 

Les pages du Site peuvent contenir des liens hypertextes renvoyant vers d'autres sites internet gérés par des sociétés distinctes de [société],  et sur lesquels [société] n'exerce aucune sorte de contrôle. [société] n'est pas responsable du contenu de tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via le Site ou les autres sites internet du groupe LDC. Tout utilisateur ou visiteur du Site ne peut mettre en place un lien hypertexte en direction de ce Site sans l’autorisation expresse préalable de [société]. 

  Conditions particulières relatives à l’espace inscrit 

 Création d’un compte  

L’utilisateur peut créer un compte en complétant un formulaire d’inscription lui permettant notamment d’accéder aux opérations promotionnelles en cours. Il s’engage à fournir des informations exactes et complètes. Son inscription sera confirmée par l’envoi d’un message à l’adresse e-mail qu’il aura donnée dans le formulaire d’inscription ou par un message d’information en direct. 

Toute connexion ou transmission de données effectuées avec le login et le mot de passe d’un utilisateur sera réputée avoir été effectuée par ce dernier. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qui est faite de son login et de son mot de passe. En cas de perte, de vol ou d’usurpation, l’utilisateur doit prévenir sans délai la société [société]. 

[…]